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Conseil municipal - le 25 septembre 2018

Lieu : Hôtel de ville

À 20 h 30, Salle du conseil

Ordre du jour

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 juin 2018
  • Relevé des décisions du Maire
N° ordre délibération   Rapporteur
 I – FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE 
049 MARCHE N° STECH/AOO-18TS0006 - Exploitation des installations de chauffage, climatisation, production d’eau chaude sanitaire, traitement d’air et ventilation des bâtiments communaux M. LE MAIRE
II  - DIRECTION ENFANCE FAMILLES 
050 Approbation du montant des charges de fonctionnement des écoles publiques pour l’année 2018/2019 M. DEGRYSE
 III – DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 
051 Protection sociale complémentaire : participation financière pour le risque prévoyance M. DEGRYSE
052 Modification du tableau des effectifs M. DEGRYSE
IV – DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’URBANISME 
053 Présentation du Rapport Annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et rapport d’activité - SEDIF M. BALDASSARI
054 Acquisitions de voies privées (ancienne ZAC de la Mothe Hugo) par la commune M. LE MAIRE
055 Avis sur une installation classée pour la protection de l’environnement – Société VIRUS AUTOMOBILES RECYCLAGE à Groslay M. LE MAIRE

Questions diverses :

  • Sécurité au Village

Géolocalisation

Latitude : 49.0257481 Longitude : 2.3403846999999587 Adresse : 14 rue de Paris 95350 Saint-Brice-sous-Forêt

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