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Séances du conseil communautaire

Comptes-rendus Plaine Vallée © Fotolia | shocky

Si vous n’assistez pas aux séances du conseil communautaire, vous pouvez consulter les procès-verbaux.

En attente de décisions à venir sur la pleine organisation de la Communauté d'agglomération Plaine Vallée, la plupart des conseils communautaires se tiennent en mairie de Soisy-sous-Montmorency.
Découvrez la Liste des conseillers communautaires (pdf - 283,22 ko) de Plaine Vallée.

Procès-verbaux 2017

01 - Compte rendu Conseil de communauté du 01 02 2017 (pdf - 1,73 Mo)

02 - Compte rendu Conseil de communauté du 29 03 2017 (pdf - 3,46 Mo)

03 - Compte rendu Conseil de communauté du 17 05 2017 (pdf - 1,01 Mo)

Procès-verbaux 2016

01 - Compte rendu conseil de communauté du 13 01 2016 (pdf - 6,58 Mo)

02 - Compte rendu conseil de communauté du 27 01 2016 (pdf - 6,32 Mo)

03 - Compte rendu conseil de communauté du 17 02 2016 (pdf - 7,54 Mo)

04 - Compte rendu conseil de communauté du 30 03 2016 (pdf - 17,49 Mo)

05 - Compte rendu conseil de communauté du 12 04 2016 (pdf - 1,42 Mo)

06 - Compte rendu conseil de communauté du 18 05 2016 (pdf - 14,21 Mo)

07 - Compte rendu conseil de communauté du 28 06 2016 (pdf - 9,74 Mo)

08 - Compte rendu conseil de communauté du 28 09 2016 (pdf - 14,03 Mo)

09 - Compte rendu conseil de communauté du 23 11 2016 (pdf - 8,65 Mo)

Accès aux recueils administratifs

En application de l'article R 5211-41 du Code général des collectivités territoriales, La Communauté d'agglomération Plaine Vallée met à disposition du public les recueils administratifs du 2e, 3e et 4e trimestres de l'année 2016, au siège administratif.
Ce recueil renferme le dispositif des délibérations du conseil communautaire ainsi que les décisions et arrêtés réglementaires pris par le Président. Toute personne a le droit d'en demander communication sur place aux horaires de consultations suivants : du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h.
Toute personne peut également en demander copie totale ou partielle moyennant paiement des frais de reproduction et d'expédition.

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