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Commissions et syndicats

© Jean-Francis Michel

Le conseil municipal crée des commissions, chargées d’étudier les questions soumises au conseil. Ces commissions préparent le travail et les délibérations du conseil municipal et ont un rôle consultatif.
Des délégués intercommunaux au sein des différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), dont la commune est membre, ont également été élus.
 
 

  • Commission des Finances
    • Représentants du groupe Unis pour Saint-Brice (USB) : Alain Lorand – Patrick Baldassari – Jean Mazouz – Céline Salfati – Eliane Ganipeau, Cyril Delmas
    • Représentants du groupe Bien vivre à Saint-Brice-sous-Forêt (BVSBSF) : Didier Arnal – Suppléant : Marc Guyot
    • Invité : Cyril Delmas
  • Commission Urbanisme, Aménagement, Patrimoine et Travaux
    • Représentants du groupe USB : Alain Lorand - Roger Gagne – Isabelle Burger – William Degryse – Marc Lebreton – Virginie Henneuse
    • Représentants du groupe BVSBSF : Michel Moha- Suppléante : Nicole Chalard
  • Commission Éducation, Famille et Jeunesse
    • Représentants du groupe USB : Alain Lorand – Marie-Hélène Fromain – Stéphanie Guittonneau – Janet Yalcin – Frédérique Jeanne Besson – Eliane Ganipeau
    • Représentants du groupe BVSBSF : Nicole Chalard – Marc Guyot
  • Commission Culture et vie Associative
    • Représentants du groupe USB : Alain Lorand – Matthieu Pariot – Marcelle Cayrac – Nicole Lucan – Michel Taillez – Noëlle Salfati
    • Représentants du groupe BVSBSF : Nicole Chalard – Suppléant : Michel Moha
  • Commission d’Accessibilité des personnes handicapées
    • Collège d'élus : Alain Lorand - Roger Gagne -Éliane Ganipeau - Chantal Nedellec - Céline Salfati - Frédérique-Jeanne Besson - Marc Lebreton - Janet Yalcin - Didier Arnal - Michel Moha (suppléant de Didier Arnal)
    • Représentants des associations locales et associations syndicales : Walter Salens (APF Val d’Oise) - Christian Falcy (APAJH 95) - Bernard Galtier (Syndicat des commerçants non sédentaires) - Jean-Marie Burette (AEPF)
    • Personnalités qualifiées : Magalie Goorimoothy - Christophe Prunier -Ginette Mérard - Dominique Leclerc Fredrich
    • Représentants des bailleurs sociaux : Gaëlle Lissandre (DOMNIS) - Jean Diaz Arbelaez (OPAC de l’Oise) - Sylvia Lauseille (IMMOBILIERE 3 F)
  • Commission consultative des Services publics locaux (CCSPL)
    • Représentants du groupe USB : Patrick Baldassari – Marc Lebreton – Jean-Pierre Yalcin – Jean Mazouz - Maxime Yabas - Suppléants : Philippe Strady – Michel Taillez – Cyril Delmas – Céline Salfati - Marc Guyot
    • Représentants du groupe BVSBSF : Anne Dufour – Suppléant : Marc Guyot
  • Commission d’Appel d’offres
    • Représentants du groupe USB : Alain Lorand – Patrick Baldassari – William Degryse – Roger Gagne – Virginie Henneuse - Suppléants : Jean Mazouz – Marcelle Cayrac – Noëlle Salfati – Cyril Delmas
    • Représentants du groupe BVSBSF : Didier Arnal - Suppléant : Marc Guyot
  • Commission de Révision des listes électorales
    • Représentants du groupe USB : Matthieu Pariot – Jean-Luc Germain – Philippe Strady – Noëlle Salfati – Angel Jean-Noël
    • Représentants du groupe BVSBSF : Didier Arnal – Suppléant : Marc Guyot
  • Commission des Impôts directs : Les commissaires ont été proposés selon une liste de M. le Maire.
    Ensuite, et selon l’article 1650 du code des impôts, les conditions suivantes doivent être remplies pour la nomination des personnes de cette commission.
    • Un commissaire doit être domicilié en dehors de la commune.
    • Les commissaires ainsi que leurs suppléants en nombre égal sont désignés par le directeur départemental des finances publiques sur une liste de contribuables, en nombre double, remplissant les conditions requises, dressée par le conseil municipal, en l’occurrence proposée lors du conseil municipal du 24 avril 2014.
    • La désignation des commissaires et de leurs suppléants est effectuée de manière que les personnes respectivement imposées à la taxe foncière, à la taxe d'habitation et à la cotisation foncière des entreprises soient équitablement représentées.
    • Représentants : Patrick Baldassari - William Degryse - Éliane Ganipeau - Brigitte Beaumanoir - André Luder - Georges Moulet - Marc Richard - Céline Salfati
      Suppléants : Marie-France Vialatou - Michel Paris - Christophe Vadot - Anne-Claire Meunier - Janine Poirot - Brigitte Bourget - Françoise Mittino - Jacques Lumbroso
  • Comité technique paritaire (CTP)
    • Représentants du groupe USB : Alain Lorand – Noëlle Salfati – William Degryse – Céline Salfati – Suppléants : Patrick Baldassari – Eliane Ganipeau – Marcelle Cayrac – Marie-Hélène Fromain
    • Représentants du groupe BVSBSF : Michel Moha – Suppléant : Nicole Chalard
  • Centre communal d’action sociale (CCAS)
    • Représentants du groupe USB :  Alain Lorand – Chantal Nedellec – Janet Yalcin – Eliane Ganipeau – Frédérique Jeanne Besson – Jean-Luc Germain
    • Représentants du groupe BVSBSF : Michel Moha

Des délégués intercommunaux au sein des différents établissements publics de coopération intercommunale, dont la commune est membre, ont également été élus :

  • Communauté d'agglomération Plaine Vallée : Créée le 1er janvier 2016, la communauté d’agglomération Plaine Vallée est issue de la fusion de la communauté d’agglomération de la Vallée de Montmorency (CAVAM) et de la communauté de communes de l’Ouest de la Plaine de France (CCOPF), étendue aux communes de Montlignon et Saint-prix. Au total, ce sont 18 communes (Andilly, Attainville, Bouffémont, Deuil-La Barre, Domont, Enghien-les-Bains, Ezanville, Groslay, Margency, Moisselles, Montmagny, Montmorency, Piscop, Saint-Brice-sous-Forêt, Saint Gratien et Soisy-sous-Montmorency) regroupant 182 863 habitants qui composent le territoire.
    Elle est compétente en matière de collecte des déchets, propreté, éclairage public et routes communautaires. Elle gère les équipements sportifs, le théâtre Silvia Monfort ainsi que les aires d’accueil des gens du voyage et assure également la gestion et le développement de l’activité économique.
    • Représentants de la commune : Alain Lorand (vice-président), Marcelle Cayrac (vice-présidente), Matthieu Pariot, Céline Salfati, William Degryse, Virginie Henneuse, Patrick Baldassari, Chantal Nedellec, Angel Jean-Noël
    • Représentants du groupe BVSBSF : Didier Arnal
  • Syndicat mixte départemental d’électricité, du gaz et des télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO) : Créé en 1994, le syndicat compte aujourd’hui 184 communes adhérentes.
    • Représentants de la commune : Chantal Nedellec – Jean-Pierre Yalcin – Noëlle Salfati - Suppléants : Roger Gagne – Marc Lebreton – René Bouckaert
  • Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île-de-France (SIGEIF) : Né à l’aube du XXème siècle avec l’objectif principal d’assurer la distribution du gaz d’éclairage, dans la banlieue parisienne, le SIGEIF est l’une des premières illustrations de l’intercommunalité. Il représente et défend aujourd’hui le service public de la distribution publique du gaz et de l’électricité en Île-de-France pour 4,9 millions d’habitants. La commune de Saint-Brice-sous-Forêt a adhéré en 1994 à ce syndicat.
    • Représentants de la commune : Roger Gagne – Suppléant : Jean-Pierre Yalcin
  • Syndicat des eaux d’Île-de-France (SEDIF) : Créé en 1922, cet établissement public administratif gère le service de l’eau de 149 communes de la région parisienne. Sa mission est d’envergure : distribuer de l’eau à près de 540 000 abonnés, soit plus de 4 000 000 de consommateurs, sur un territoire comprenant sept départements.
    • Représentants de la commune : Patrick Baldassari – Suppléant : Roger Gagne
  • Syndicat intercommunal pour l’assainissement hydraulique des vallées du Croult et du petit Rosne (SIAH) : Les objectifs principaux du SIAH sont la lutte contre la pollution et la lutte contre les inondations. Ces deux objectifs ont servi de base à la politique environnementale de ce syndicat créé en 1945 et ont défini jusqu’à ce jour l’ensemble de ses activités.
    • Représentants de la commune : Roger Gagne – Marc Lebreton – Suppléants : Chantal Nedellec – Céline Salfati
  • Syndicat intercommunal pour l’étude et la création de transports urbains pour les communes de Piscop/Saint-Brice-sous-Forêt (SIECTU)
    • Représentants de la commune : Stéphanie Guittonneau, Janet Yalcin
  • Syndicat mixte d’études et de programmation de l’Ouest de la plaine de France (SMEP) : Le SMEP regroupe 21 communes du Val d’Oise. Il est chargé de définir les grandes orientation du territoire en matière de développement économique et commercial, d’urbanisme, d’habitat et de déplacement et également de préservation des espaces naturels et agricoles.
    • Représentants de la commune : William Degryse – Cyril Delmas – Suppléants : Jean-Pierre Yalcin – Virginie Henneuse
  • Syndicat du CES de Nézant : Créé en 1967, ce syndicat a aujourd’hui en charge la gestion et le financement des infrastructures sportives comme la piste d’athlétisme et le gymnase du Collège de Nézant.
    • Représentants de la commune : Matthieu Pariot – Angel Jean-Noël - William Degryse - Marcelle Cayrac
  • Syndicat intercommunal du lycée Camille Saint-Saëns à Deuil-La Barre
    • Représentants de la commune : William Degryse – Marcelle Cayrac – Philippe Strady - Suppléante : Frédérique Jeanne Besson
  • Mission local SeinOise : Cette association  a pour objet de favoriser l’orientation et l’insertion professionnelle des jeunes de 16 à moins de 26 ans résident sur l’une des communes de la zone de leur compétence soit aujourd’hui 16 Collectivités.
    • Représentants pour la commune : Chantal Nedellec – Noëlle Salfati
  • Fourrière animale du Val d’Oise : Le Syndicat mixte pour la gestion de la fourrière animale du Val d’Oise (SMGFAVO) a été créé en 2004. Il a pour mission d’être un lieu d’accueil pour les animaux errants ou abandonnés afin de mutualiser le coût de ce service.
    • Représentants pour la commune : William Degryse – Suppléant : Philippe Strady

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