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Séances du conseil

© Jean-Francis Michel

Si vous n’assistez pas aux séances du conseil municipal, vous pouvez consulter les procès-verbaux.

Les conseils municipaux se tiennent à partir de 20 h 30 en salle du conseil, à l’Hôtel de Ville. Les séances du conseil municipal sont annoncées par voie d’affichage sur les panneaux d’informations administratives. Elles sont ouvertes au public. Y assister est le meilleur moyen d’obtenir des informations sur la vie et les projets qui concernent votre quartier et la ville. 

Vous pouvez prendre connaissance des procès-verbaux des conseils municipaux. 
Ces derniers sont toujours soumis à l’approbation du conseil municipal et ne sont mis à disposition du public qu’après approbation. Ils doivent être affichés sur les panneaux administratifs et à la mairie. Ils peuvent être consultés au secrétariat général ou téléchargés ci-dessous. 

Rôle du conseil municipal

© Jean-Francis Michel

Le conseil municipal est l’organe délibérant de la commune. Il est élu au suffrage universel direct par les électeurs inscrits sur les listes électorales de la commune. Il règle par ses délibérations les affaires de la commune. Cette compétence s’étend à de nombreux domaines depuis la loi de 1884 : urbanisme, environnement, scolaire, sport, culture, subvention aux associations. Il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), décide les travaux, gère le patrimoine communal… 

Ses décisions sont mises en application par les services de la ville.

La préparation des décisions du conseil municipal s’effectue grâce au travail des commissions qui proposent des solutions au conseil municipal ; lui seul est compétent pour prendre la décision finale.

Relevé de décisions

Procès-verbaux

Année 2017

Année 2016

Année 2015

Année 2014

Année 2013

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