Vous vous rendez sur le site de la Ville et souhaitez prendre connaissance des procès-verbaux des conseils municipaux.
Pour répondre à des interrogations légitimes quant à la diffusion des procès-verbaux des conseils municipaux et notamment aux délais relatifs à leur parution, nous tenons à vous informer que les procès-verbaux doivent faire l’objet d’une validation par les membres de l’assemblée délibérante réunis lors du conseil suivant.
C’est la raison pour laquelle les procès-verbaux, toujours soumis à l’approbation de l’instance délibérante, ne peuvent être mis à disposition du public qu’approximativement toutes les six semaines.

2013
31 janvier
28 mars
2012	2011	2010
26 janvier	10 février	27 janvier
22 mars	29 mars	18 février
3 mai	28 avril	25 mars
21 juin	9 juin	8 avril
27 septembre	15 septembre	27 mai
25 octobre	27 octobre	1er juillet
11 décembre	20 décembre	23 septembre
		4 novembre
		16 décembre
2009	2008	2007
12 février	21 février	1er février
12 mars	16 mars	8 mars
26 mars	20 mars	29 mars
30 avril	10 avril	3 mai
28 mai	22 mai	31 mai
2 juillet	26 juin	28 juin
10 septembre	25 septembre	27 septembre
	23 octobre	29 novembre
	4 décembre	20 décembre

Fréquentation de la ligne de bus 30 39 : [  Télécharger la présentation de Cars Lacroix]

Accès handicapés : [  Télécharger le document Mesure et amélioration de l’accessibilité de 33 sites communaux ]