Le conseil municipal crée des commissions, chargées d’étudier les questions soumises au conseil. Ces commissions préparent le travail et les délibérations du conseil municipal et ont un rôle consultatif.
Des délégués intercommunaux au sein des différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), dont la commune est membre, ont également été élus.
Consultez la composition des commissions et syndicats.
Commission des Finances
:
Représentants du groupe Union
pour Saint-Brice (USB) : Joël Dambrine, Angel Jean-Noël,
Patrick Baldassari, Marc Guyot, Matthieu Pariot, Céline Salfati,
Roger Gagne, Jacques Yalap.
Représentants du groupe
Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Jean-Pierre Bouges,
Gérard Huyet.
Représentants du groupe
Saint-Brice Solidaire (SBS) : Tanios Saïd, Jean-Paul
Dondero.
Commission
Urbanisme, Développement Économique, Voirie, Conservation du
Patrimoine, Assainissement, Travaux, Transports :
Représentants du groupe Union
pour Saint-Brice (USB) : Alain Lorand, Céline Salfati, Roger
Gagne, William Degryse, Léon Guiot, Laurence Tazzini, Chantal
Nedellec, Marcelle Cayrac.
Représentants du groupe
Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Gérard Huyet,
Jean-Pierre Bouges.
Représentants du groupe
Saint-Brice Solidaire (SBS) : Jean-Paul Dondero, Tanios
Saïd.
Commission
Culture, Loisirs, Jeunesse et Sports :
Représentants du groupe Union
pour Saint-Brice (USB) : Stéphanie Guittonneau, Michel
Taillez, Patrick Baldassari, Marcelle Cayrac, Jacques Yalap, Noëlle
Salfati, Matthieu Pariot, Angel Jean-Noël.
Représentants du groupe
Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Michel Moha, Pierre
Baudin.
Représentants du groupe
Saint-Brice Solidaire (SBS) : Nathalie Hassan-Journo,
Brigitte Beaumanoir.
Commission
Sociale, Petite Enfance, Personnes Âgées :
Représentants du groupe Union
pour Saint-Brice (USB) : Chantal Nedellec, Stéphanie
Guittonneau, Marlène Barkats, Fernanda Germain, Éliane Ganipeau,
Frédérique Jeanne Besson, Matthieu Pariot.
Représentants du groupe
Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Jean-Pierre Bouges,
Pierre Baudin.
Représentants du groupe
Saint-Brice Solidaire (SBS) : Brigitte Beaumanoir, Nathalie
Hassan-Journo.
Commission
Scolaire et Périscolaire :
Représentants du groupe Union
pour Saint-Brice (USB) : William Degryse, Marie-Hélène
Fromain, Marcelle Cayrac, Marlène Barkats, Eliane Ganipeau, Michel
Taillez, Fernanda Germain.
Représentants du groupe
Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Pierre Baudin,
Jean-Pierre Bouges.
Représentants du groupe
Saint-Brice Solidaire (SBS) : Nathalie Hassan-Journo,
Brigitte Beaumanoir.
Commission
Prévention, Sécurité, Environnement :
Représentants du groupe Union
pour Saint-Brice (USB) : Michel Taillez, Patrick Baldassari,
Jacques Yalap, Marc Lebreton, Angel Jean-Noël, Céline Salfati,
Éliane Ganipeau, Roger Gagne.
Représentants du groupe
Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Pierre Baudin,
Jean-Pierre Bouges.
Représentants du groupe
Saint-Brice Solidaire (SBS) : Tanios Saïd, Jean-Paul
Dondero.
Commission
d’Accessibilité des Personnes Handicapées :
Représentants du groupe Union
pour Saint-Brice (USB) : Alain Lorand, Roger Gagne, William
Degryse, Frédérique Jeanne Besson, Marcelle Cayrac, Chantal
Nedellec, Marie-Hélène Fromain, Céline Salfati, Matthieu Pariot,
Angel Jean-Noël, Éliane Ganipeau.
Représentants du groupe
Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Gérard Huyet et
Michel Moha.
Représentants du groupe
Saint-Brice Solidaire (SBS) : Jean-Paul Dondero et Brigitte
Beaumanoir.
Représentants de la société
civile : M. Zede, M. Falcy, Mme Tiberghien, Mme Mojtadavi,
Mme Ouazan, Mme Patault et Mme Zekri.
Commission
consultative des Services Publics Locaux :
Représentants du groupe Union
pour Saint-Brice (USB) : Michel Taillez, Jacques Yalap,
Céline Salfati, Stéphanie Guittonneau et Frédérique Jeanne
Besson.
Représentants du groupe
Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Michel Moha et Pierre
Baudin.
Représentants du groupe
Saint-Brice Solidaire (SBS) : Nathalie Hassan-Journo et
Tanios Saïd.
M. Pedro, M. Ramage, Mme Bonnier, M. Picardo et Mme
Tounaire.
Commission de
délégation des Services Publics Locaux :
Représentants du groupe Union
pour Saint-Brice (USB) : Michel Taillez, Jacques Yalap,
Céline Salfati, Stéphanie Guittonneau et Frédérique Jeanne
Besson.
Représentants du groupe
Saint-Brice Solidaire (SBS) : Jean-Paul Dondero et Brigitte
Beaumanoir.
Commission
d’Appel d’Offres :
Représentants du groupe Union
pour Saint-Brice (USB) : Alain Lorand, Roger Gagne, William
Degryse, Patrick Baldassari, Céline Salfati, Marcelle Cayrac et
Chantal Nedellec.
Représentants du groupe
Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Pierre Baudin et
Michel Moha.
Représentants du groupe
Saint-Brice Solidaire (SBS) : Tanios Saïd et Nathalie
Hassan-Journo.
Commission de
Révision des Listes Électorales :
Représentants du groupe Union
pour Saint-Brice (USB) : William Degryse, Stéphanie
Guittonneau, Matthieu Pariot, Noëlle Salfati, Angel Jean-Noël et
Jacques Yalap.
Représentants du groupe
Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Pierre Baudin.
Représentants du groupe
Saint-Brice Solidaire (SBS) : Jean-Paul Dondero.
Commission des
Impôts Directs :
Représentants du groupe Union
pour Saint-Brice (USB) : Alain Lorand, William Degryse,
Marcelle Cayrac, Joël Dambrine, Marlène Barkats, Michel Taillez,
Marc Guyot, Marc Lebreton, Eliane Ganipeau, Patrick Baldassari et
Frédérique Jeanne Besson.
Représentants du groupe
Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Michel Moha.
Représentants de la société
civile : Daniel Labarre, James Debaisieux, Christian
Engelaere, Patrick Vandewoestyne et Jacques Laridon.
Comité
Technique Paritaire :
Représentants du groupe Union
pour Saint-Brice (USB) : Alain Lorand, Noëlle Salfati,
William Degryse, Céline Salfati, Patrick Baldassari, Éliane
Ganipeau, Marcelle Cayrac et Marie-Hélène Fromain.
Représentants du groupe
Saint-Brice Solidaire (SBS) : Nathalie Hassan-Journo et
Jean-Paul Dondero.
Centre
Communal d’Action Sociale :
Représentants du groupe Union
pour Saint-Brice (USB) : Alain Lorand, Chantal Nedellec,
Marlène Barkats, Fernanda Germain et Frédérique Jeanne
Besson.
Représentants du groupe
Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Jean-Pierre
Bouges.
Représentants du groupe
Saint-Brice Solidaire (SBS) : Jean-Paul Dondero.
Des délégués intercommunaux au
sein des différents établissements publics de coopération
intercommunale dont la commune est membre ont également été élus
:
Communauté de Communes de l’Ouest de la Plaine de
France (CCOPF) : Créée en 2002, la CCOPF regroupe les villes
de Bouffémont, Domont, Ézanville, Moisselles, Piscop et
Saint-Brice-sous-Forêt. Elle est compétente en matière de collecte
des déchets, propreté, éclairage public et routes communautaires.
Elle gère les équipements sportifs, le théâtre Silvia Monfort ainsi
que les aires d’accueil des gens du voyage et assure
également la gestion et le développement de l’activité
économique.
Représentants de la commune : Alain Lorand,
Céline Salfati, Marcelle Cayrac, William Degryse, Patrick
Baldassari et Roger Gagne
Syndicat Mixte
Départemental d’Électricité, du Gaz et des Télécommunications
du Val d’Oise (SMDEGTVO) : Créé en 1994, le syndicat
compte aujourd’hui plus de 80 communes adhérentes.
Représentants de la commune : Roger Gagne,
Patrick Baldassari, Noëlle Salfati, Céline Salfati, Léon Guiot et
Marcelle Cayrac
Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité
en Île-de-France (SIGEIF) : Né à l’aube du
XXème siècle avec l’objectif principal
d’assurer la distribution du gaz d’éclairage, dans la
banlieue parisienne, le SIGEIF est l’une des premières
illustrations de l’intercommunalité. Il représente et défend
aujourd’hui le service public de la distribution publique du
gaz et de l’électricité en Ile-de-France pour 4,9 millions
d’habitants. La commune de Saint-Brice-sous-Forêt a adhéré en
1994 à ce syndicat.
Représentants de la commune : Roger Gagne et
Chantal Nedellec
Syndicat des
Eaux d’Île-de-France (SEDIF) : Créé en 1923, cet
établissement public administratif gère le service de l’eau
de 144 communes de la région parisienne. Sa mission est
d’envergure : distribuer de l’eau à 537 599 abonnés,
soit plus de 4 000 000 de consommateurs, sur un territoire
comprenant sept départements.
Représentants de la commune : Patrick Baldassari
et Roger Gagne
Syndicat
Intercommunal pour l’Assainissement Hydraulique des Vallées
du Croult et du Petit Rosne (SIAH) : Les objectifs
principaux du SIAH sont la lutte contre la pollution et la lutte
contre les inondations. Ces deux objectifs ont servi de base à la
politique environnementale de ce syndicat créé en 1975 et ont
défini jusqu’à ce jour l’ensemble de ses
activités.
Représentants de la commune : Roger Gagne,
William Degryse, Chantal Nedellec et Patrick Baldassari
Syndicat Intercommunal pour l’Étude et la
Création de Transports Urbains pour les communes de
Piscop/Saint-Brice-sous-Forêt (SIECTU) :
Représentants de la commune : Stéphanie
Guittonneau et Laurence Tazzini
Syndicat Mixte
d’Études et de Programmation de l’ouest de la Plaine de
France (SMEP) : Le SMEP regroupe une vingtaine de communes
de la Plaine de France. Il a pour objet notamment
l’élaboration d’un schéma directeur pour le secteur
ouest de la plaine de France. Il étudie également la programmation
des équipements publics et leurs modalités de financement, ainsi
que la programmation des équipements privés, notamment dans les
domaines de l’urbanisme, du logement, de la formation, de la
préservation des sites, de la sauvegarde et la mise en valeur des
espaces naturels, de la protection des espaces agricoles, des
infrastructures routières, ferroviaires et aériennes, des
transports en commun, des réseaux divers et du développement
économique. Aucun projet ne peut être imposé par le syndicat sans
l’approbation d’un conseil municipal concerné;
Représentants de la commune : William Degryse,
Patrick Baldassari, Léon Guiot et Frédérique Jeanne-Besson
Syndicat du
CES de Nézant :
Représentants de la commune : William Degryse,
Marcelle Cayrac, Alain Lorand et Matthieu Pariot
Syndicat
Intercommunal du Lycée Camille Saint-Saëns à Deuil-la-Barre
:
Représentants de la commune : Marcelle Cayrac,
William Degryse et Alain Lorand