Commissions et syndicats

Le conseil municipal crée des commissions, chargées d’étudier les questions soumises au conseil. Ces commissions préparent le travail et les délibérations du conseil municipal et ont un rôle consultatif.

Des délégués intercommunaux au sein des différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), dont la commune est membre, ont également été élus.

Consultez la composition des commissions et syndicats.

CommissionCommission des Finances :
Représentants du groupe Union pour Saint-Brice (USB) : Joël Dambrine, Angel Jean-Noël, Patrick Baldassari, Marc Guyot, Matthieu Pariot, Céline Salfati, Roger Gagne, Jacques Yalap.
Représentants du groupe Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Jean-Pierre Bouges, Gérard Huyet.
Représentants du groupe Saint-Brice Solidaire (SBS) : Tanios Saïd, Jean-Paul Dondero.

Commission Urbanisme, Développement Économique, Voirie, Conservation du Patrimoine, Assainissement, Travaux, Transports :
Représentants du groupe Union pour Saint-Brice (USB) : Alain Lorand, Céline Salfati, Roger Gagne, William Degryse, Léon Guiot, Laurence Tazzini, Chantal Nedellec, Marcelle Cayrac.
Représentants du groupe Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Gérard Huyet, Jean-Pierre Bouges.
Représentants du groupe Saint-Brice Solidaire (SBS) : Jean-Paul Dondero, Tanios Saïd.

Commission Culture, Loisirs, Jeunesse et Sports :
Représentants du groupe Union pour Saint-Brice (USB) : Stéphanie Guittonneau, Michel Taillez, Patrick Baldassari, Marcelle Cayrac, Jacques Yalap, Noëlle Salfati, Matthieu Pariot, Angel Jean-Noël.
Représentants du groupe Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Michel Moha, Pierre Baudin.
Représentants du groupe Saint-Brice Solidaire (SBS) : Nathalie Hassan-Journo, Brigitte Beaumanoir.

Commission Sociale, Petite Enfance, Personnes Âgées :
Représentants du groupe Union pour Saint-Brice (USB) : Chantal Nedellec, Stéphanie Guittonneau, Marlène Barkats, Fernanda Germain, Éliane Ganipeau, Frédérique Jeanne Besson, Matthieu Pariot.
Représentants du groupe Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Jean-Pierre Bouges, Pierre Baudin.
Représentants du groupe Saint-Brice Solidaire (SBS) : Brigitte Beaumanoir, Nathalie Hassan-Journo.

Commission Scolaire et Périscolaire :
Représentants du groupe Union pour Saint-Brice (USB) : William Degryse, Marie-Hélène Fromain, Marcelle Cayrac, Marlène Barkats, Eliane Ganipeau, Michel Taillez, Fernanda Germain.
Représentants du groupe Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Pierre Baudin, Jean-Pierre Bouges.
Représentants du groupe Saint-Brice Solidaire (SBS) : Nathalie Hassan-Journo, Brigitte Beaumanoir.

Commission Prévention, Sécurité, Environnement :
Représentants du groupe Union pour Saint-Brice (USB) : Michel Taillez, Patrick Baldassari, Jacques Yalap, Marc Lebreton, Angel Jean-Noël, Céline Salfati, Éliane Ganipeau, Roger Gagne.
Représentants du groupe Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Pierre Baudin, Jean-Pierre Bouges.
Représentants du groupe Saint-Brice Solidaire (SBS) : Tanios Saïd, Jean-Paul Dondero.

Commission d’Accessibilité des Personnes Handicapées :
Représentants du groupe Union pour Saint-Brice (USB) : Alain Lorand, Roger Gagne, William Degryse, Frédérique Jeanne Besson, Marcelle Cayrac, Chantal Nedellec, Marie-Hélène Fromain, Céline Salfati, Matthieu Pariot, Angel Jean-Noël, Éliane Ganipeau.
Représentants du groupe Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Gérard Huyet et Michel Moha.
Représentants du groupe Saint-Brice Solidaire (SBS) : Jean-Paul Dondero et Brigitte Beaumanoir.
Représentants de la société civile : M. Zede, M. Falcy, Mme Tiberghien, Mme Mojtadavi, Mme Ouazan, Mme Patault et Mme Zekri.

Commission consultative des Services Publics Locaux :
Représentants du groupe Union pour Saint-Brice (USB) : Michel Taillez, Jacques Yalap, Céline Salfati, Stéphanie Guittonneau et Frédérique Jeanne Besson.
Représentants du groupe Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Michel Moha et Pierre Baudin.
Représentants du groupe Saint-Brice Solidaire (SBS) : Nathalie Hassan-Journo et Tanios Saïd.
M. Pedro, M. Ramage, Mme Bonnier, M. Picardo et Mme Tounaire.

Commission de délégation des Services Publics Locaux :
Représentants du groupe Union pour Saint-Brice (USB) : Michel Taillez, Jacques Yalap, Céline Salfati, Stéphanie Guittonneau et Frédérique Jeanne Besson.
Représentants du groupe Saint-Brice Solidaire (SBS) : Jean-Paul Dondero et Brigitte Beaumanoir.

Commission d’Appel d’Offres :
Représentants du groupe Union pour Saint-Brice (USB) : Alain Lorand, Roger Gagne, William Degryse, Patrick Baldassari, Céline Salfati, Marcelle Cayrac et Chantal Nedellec.
Représentants du groupe Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Pierre Baudin et Michel Moha.
Représentants du groupe Saint-Brice Solidaire (SBS) : Tanios Saïd et Nathalie Hassan-Journo.

Commission de Révision des Listes Électorales :
Représentants du groupe Union pour Saint-Brice (USB) : William Degryse, Stéphanie Guittonneau, Matthieu Pariot, Noëlle Salfati, Angel Jean-Noël et Jacques Yalap.
Représentants du groupe Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Pierre Baudin.
Représentants du groupe Saint-Brice Solidaire (SBS) : Jean-Paul Dondero.

Commission des Impôts Directs :
Représentants du groupe Union pour Saint-Brice (USB) : Alain Lorand, William Degryse, Marcelle Cayrac, Joël Dambrine, Marlène Barkats, Michel Taillez, Marc Guyot, Marc Lebreton, Eliane Ganipeau, Patrick Baldassari et Frédérique Jeanne Besson.
Représentants du groupe Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Michel Moha.
Représentants de la société civile : Daniel Labarre, James Debaisieux, Christian Engelaere, Patrick Vandewoestyne et Jacques Laridon.

Comité Technique Paritaire :
Représentants du groupe Union pour Saint-Brice (USB) : Alain Lorand, Noëlle Salfati, William Degryse, Céline Salfati, Patrick Baldassari, Éliane Ganipeau, Marcelle Cayrac et Marie-Hélène Fromain.
Représentants du groupe Saint-Brice Solidaire (SBS) : Nathalie Hassan-Journo et Jean-Paul Dondero.

Centre Communal d’Action Sociale :
Représentants du groupe Union pour Saint-Brice (USB) : Alain Lorand, Chantal Nedellec, Marlène Barkats, Fernanda Germain et Frédérique Jeanne Besson.
Représentants du groupe Rassemblement pour Saint-Brice (RSB) : Jean-Pierre Bouges.
Représentants du groupe Saint-Brice Solidaire (SBS) : Jean-Paul Dondero.


Des délégués intercommunaux au sein des différents établissements publics de coopération intercommunale dont la commune est membre ont également été élus :

Communauté de Communes de l’Ouest de la Plaine de France (CCOPF) : Créée en 2002, la CCOPF regroupe les villes de Bouffémont, Domont, Ézanville, Moisselles, Piscop et Saint-Brice-sous-Forêt. Elle est compétente en matière de collecte des déchets, propreté, éclairage public et routes communautaires. Elle gère les équipements sportifs, le théâtre Silvia Monfort ainsi que les aires d’accueil des gens du voyage et assure également la gestion et le développement de l’activité économique.
Représentants de la commune : Alain Lorand, Céline Salfati, Marcelle Cayrac, William Degryse, Patrick Baldassari et Roger Gagne

Syndicat Mixte Départemental d’Électricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO) : Créé en 1994, le syndicat compte aujourd’hui plus de 80 communes adhérentes.
Représentants de la commune : Roger Gagne, Patrick Baldassari, Noëlle Salfati, Céline Salfati, Léon Guiot et Marcelle Cayrac

Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF) :
Né à l’aube du XXème siècle avec l’objectif principal d’assurer la distribution du gaz d’éclairage, dans la banlieue parisienne, le SIGEIF est l’une des premières illustrations de l’intercommunalité. Il représente et défend aujourd’hui le service public de la distribution publique du gaz et de l’électricité en Ile-de-France pour 4,9 millions d’habitants. La commune de Saint-Brice-sous-Forêt a adhéré en 1994 à ce syndicat.
Représentants de la commune : Roger Gagne et Chantal Nedellec

Syndicat des Eaux d’Île-de-France (SEDIF) : Créé en 1923, cet établissement public administratif gère le service de l’eau de 144 communes de la région parisienne. Sa mission est d’envergure : distribuer de l’eau à 537 599 abonnés, soit plus de 4 000 000 de consommateurs, sur un territoire comprenant sept départements.
Représentants de la commune : Patrick Baldassari et Roger Gagne

Syndicat Intercommunal pour l’Assainissement Hydraulique des Vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH) : Les objectifs principaux du SIAH sont la lutte contre la pollution et la lutte contre les inondations. Ces deux objectifs ont servi de base à la politique environnementale de ce syndicat créé en 1975 et ont défini jusqu’à ce jour l’ensemble de ses activités.
Représentants de la commune : Roger Gagne, William Degryse, Chantal Nedellec et Patrick Baldassari

TransportsSyndicat Intercommunal pour l’Étude et la Création de Transports Urbains pour les communes de Piscop/Saint-Brice-sous-Forêt (SIECTU) :
Représentants de la commune : Stéphanie Guittonneau et Laurence Tazzini

Syndicat Mixte d’Études et de Programmation de l’ouest de la Plaine de France (SMEP) : Le SMEP regroupe une vingtaine de communes de la Plaine de France. Il a pour objet notamment l’élaboration d’un schéma directeur pour le secteur ouest de la plaine de France. Il étudie également la programmation des équipements publics et leurs modalités de financement, ainsi que la programmation des équipements privés, notamment dans les domaines de l’urbanisme, du logement, de la formation, de la préservation des sites, de la sauvegarde et la mise en valeur des espaces naturels, de la protection des espaces agricoles, des infrastructures routières, ferroviaires et aériennes, des transports en commun, des réseaux divers et du développement économique. Aucun projet ne peut être imposé par le syndicat sans l’approbation d’un conseil municipal concerné;
Représentants de la commune : William Degryse, Patrick Baldassari, Léon Guiot et Frédérique Jeanne-Besson

Syndicat du CES de Nézant :
Représentants de la commune : William Degryse, Marcelle Cayrac, Alain Lorand et Matthieu Pariot

Syndicat Intercommunal du Lycée Camille Saint-Saëns à Deuil-la-Barre :
Représentants de la commune : Marcelle Cayrac, William Degryse et Alain Lorand


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