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mardi25juin

Catégorie(s) : Politique

Réunion du conseil municipal

mardi25juin

Catégorie(s) : Politique

Type de public : Tout public

Horaires

de 20:30 à 23:00

Lieu

Hôtel de ville

14 rue de Paris 95350 Saint-Brice-sous-Forêt

Accès & tarifs

Libre - gratuit

Publié le 30 avril 2019 - Mis à jour le 18 juin 2019

Ordre du jour

Approbation des procèsverbaux des séances du conseil municipal du 2 avril et du 21 mai 2019
Relevé des décisions du Maire

I - DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  • 050Recomposition de l’organe délibérant de la communauté d’agglomération Plaine Vallée, avant renouvellement général des conseils municipaux - Rapporteur M. le Maire
  • 051 - Dénomination du rond-point des pompiers baptisé rond-point Henri Denis - Rapporteur M. le Maire
  • 052 - Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé - Rapporteur M. le Maire
  • 053 - Motion de soutien à l’action de l’Intersyndical des Personnels de l’Office National des Forêts pour le maintien du service public de l’ONF - Rapporteur M. le Maire

II - SERVICE URBANISME

  • 054 - Classement des parcelles AB 597, AB 601, AB 617, AB 621 et AB 622 (voies Albert Camus et Jean-Jacques Rousseau) dans le domaine public communal - Rapporteur M. le Maire
  • 055 - Classement des parcelles AM 1277, AM 1275, AM 1276, AM 838, AM 852, AM 1088, AM 740, AM 756, AM 775, AM 828, AM 792, AM 830, AM 806, AM 801, AM 797, AM 832 et AM 820 (voies des lotissements de Grand Park)  dans le domaine public communal - Rapporteur M. le Maire
  • 056 - Classement de la parcelle AD 1104 dans le domaine public communal (voie du lotissement Villa Marlière) - Rapporteur M. le Maire
  • 057 - Classement de la parcelle AN 118 dans le domaine public communal (voie Clos Duchesse) - Rapporteur M. le Maire
  • 058 - Classement de la parcelle AM 1360 dans le domaine public communal (voie Hameau de Grandchamps) - Rapporteur M. le Maire
  • 059 - Classement des parcelles AN 100 et AN 101 dans le domaine public communal (voie Clos des Aulnes et parking) - Rapporteur M. le Maire
  • 060 - Acquisition par la commune de la parcelle AN 57 pour une contenance totale de 646 m² composant la voie « Hameau du Vieux Puits » appartenant à l’association syndicale secondaire du hameau du Vieux Puits - Rapporteur M. le Maire
  • 061 - Classement des parcelles AN 658 et AN 659 dans le domaine public communal (voies Allée des Mûriers et Impasse du Sous-Bois) - Rapporteur M. le Maire
  • 062 - Convention d’occupation avec FREE – Antenne existante au stade – parcelle F 62 - Rapporteur M. le Maire
  • 063 - Acquisition par la commune des parcelles AD 1228, AD 1233 et AD 1533 pour une contenance totale de 3201m² composant les voies « Allée Paul Claudel, Rue Jules Romains et Allée Maurice Clavel » appartenant à l’ASL Villa Saint John - Rapporteur M. le Maire
  • 064 - Acquisition de la parcelle AB 658 pour une contenance de 2m² située 26 rue des Ecoles à Saint Brice sous Forêt - Rapporteur M. le Maire
  • 065 - Instauration d’un droit de préemption urbain simple (DPU) sur l’ensemble des zones urbaines du territoire communal - Rapporteur M. le Maire
  • 066 - Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – modification de la règlementation des clôtures sur rue et des clôtures en limites séparatives - Rapporteur M. le Maire

III – DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  • 067 - Modification du tableau des effectifs - Rapporteur M. Degryse

IV – VIE ASSOCIATIVE

  • 068 - Approbation de la convention d’objectifs entre la ville de Saint-Brice-sous-Forêt et le foyer Club de l’Amitié (FCA) - Rapporteur M. Baldassari
  • 069 - Approbation de la convention d’objectifs entre la ville de Saint-Brice-sous-Forêt et le Saint-Brice-Football-Club (SBFC) - Rapporteur M. Baldassari

V – SERVICE CULTUREL

  • 070 - Création de tarifs spécifiques pour les stages d’improvisation théâtrale - Rapporteur M. Yalcin
  • 071 - Modification du règlement intérieur de la bibliothèque et de la ludothèque - Rapporteur M. Yalcin

VI – DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

  • 072 - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre de la rénovation du terrain synthétique du stade Léon Graffin - Rapporteur M. le Maire

VII – DIRECTION FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

  • 073 - Subvention exceptionnelle à l’association AAESB - Rapporteur Mme Salfati
  • 074 - Subvention exceptionnelle à l’association Saint Brice Football Club pour l’organisation de sa brocante annuelle - Rapporteur Mme Salfati
  • 075 - Décision modificative n°2019-001 du budget principal de la commune - Rapporteur Mme Salfati
  • 076 - ACCORD-CADRE N° COM/AOO/AC-19S0006 Conception et réalisation, impression, distribution des supports de communication écrits et audiovisuels - Rapporteur M. le Maire
  • 077 - Convention de groupement de commande en vue de la passation de marchés publics d’entretien des espaces verts - Rapporteur M. le Maire
  • 078 - Garantie sur avenant d’emprunts avec l’entreprise sociale pour l’habitat Domnis - Rapporteur Mme Salfati
  • 079 - Rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Île-de-France (FSRIF) pour l’année 2018 - Rapporteur Mme Salfati