Commissions et syndicats

Les commissions et syndicats sont composés d’élus du conseil municipal, de délégués intercommunaux issus des différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), dont la commune est membre, de membre d’associations ou autres organismes.

Elles sont chargées d’examiner les questions qui seront soumises au conseil municipal.

Commission des Finances

• Représentants du groupe Ensemble pour Saint-Brice (ESB) : Isaac Barchichat, Thierry Fellous, Marie Lemarquis, Franck Hagège, Norah Tordjman, Yonni Secnazi
• Représentants du groupe Tous Unis pour une Nouvelle Energie à Saint-Brice (TUNESB) : Amandine Prevot • Suppléant : Jean-Pierre Yalcin
• Représentants du groupe Saint-Brice Unie (SBU) : Marc Guyot • Suppléant : Pierre Baudin

Commission Urbanisme, Aménagement, Patrimoine et Travaux

• Représentants (ESB) : Thierry Fellous, Yonni Secnazi, Ali Mir, Patrice Barbelanne, Vanessa Lamy, Franck Hagège 
• Représentants (TUNESB) : Jean-Pierre Yalcin • Suppléant : Pierre Lapert
• Représentants (SBU) : Gabriela Rascao • Suppléant : Pierre Baudin

Commission Éducation, Famille et Jeunesse

• Représentants (ESB) : Norah Tordjman, Laetitia Boccara, Cécile Dubois, Marie Lemarquis, Brigitte Itchah, Mamadou Doucouré
• Représentants (TUNESB) : Marie-Hélène Fromain • Suppléante : Marie-Line Marchand
• Représentants (SBU) : Gabriela Rascao • Suppléante : Marc Guyot

Commission Culture et vie Associative

• Représentants (ESB) : Virginie Prehoubert, Dominique Cousseau, Sébastien Gall, Patrice Barbelanne, Sofien Maatoug, Vanessa Lamy
• Représentants (TUNESB) : Michel Taillez • Suppléante : Marie-Hélène Fromain
• Représentants (SBU) : Marc Guyot • Suppléant : Pierre Baudin

Elles sont un outil de travail, créées sur des thématiques particulières.

Commission d’Accessibilité des personnes handicapées

• Représentants (ESB) : Mamadou Doucouré, Brigitte Itchah, Marie Lemarquis, Franck Hagège, Sofien Maatoug
• Représentants (TUNESB) : Marie-Line Marchand, Michel Taillez • Suppléant : Pierre Lapert
• Représentants (SBU) : Gabriela Rascao • Suppléant : Pierre Baudin
• Représentants des associations locales et associations syndicales : en attente
• Personnalités qualifiées : en attente
• Représentants des bailleurs sociaux : en attente

Commission d’Appel d’offres

• Représentants (ESB) : Nicolas Leleux (président), Isaac Barchichat, Thierry Fellous, Norah Tordjman • Suppléant : Mamadou Doucouré
• Représentants (TUNESB) : Marie-Line Marchand • Suppléant : Pierre Lapert
• Représentants (SBU) : Pierre Baudin

Commission de Révision des listes électorales

• Représentants (ESB) : Patrice Barbelanne, Mamadou Doucouré, Sébastien Gall • Suppléants : Ali Mir, Marlène Barkats, Sofien Maatoug
• Représentants (TUNESB) : Marie-Hélène Fromain • Suppléante : Marie-Line Marchand
• Représentants (SBU) : Marc Guyot • Suppléant : Gabriela Rascao

Commission des Impôts directs

Les commissaires ont été proposés selon une liste de M. le Maire. Ensuite, et selon l’article 1650 du code des impôts, les conditions suivantes doivent être remplies pour la nomination des personnes de cette commission.

• Un commissaire doit être domicilié en dehors de la commune.
• Les commissaires ainsi que leurs suppléants en nombre égal sont désignés par le directeur départemental des finances publiques sur une liste de contribuables, en nombre double, remplissant les conditions requises, dressée par le conseil municipal, en l’occurrence proposée lors du conseil municipal du 24 avril 2014.
• La désignation des commissaires et de leurs suppléants est effectuée de manière que les personnes respectivement imposées à la taxe foncière, à la taxe d'habitation et à la cotisation foncière des entreprises soient équitablement représentées.
• Représentants (ESB) : Virginie Prehoubert, Marie Lemarquis, Isaac Barchichat, Vansessa Lamy, Fanck Hagège, Sofien Maatoug • Suppléants : Laetitia Boccara, Patrice Barbelanne, Norah Tordjman, Marlène Barkats, Laurent Mendy
• Représentants (TUNESB) : Michel Taillez, Marie-Line Marchand • Suppléante : Marie-Hélène Fromain
• Représentants (SBU) :  Suppléant : Pierre Baudin, Marc Guyot

Comité technique (CT)

• Représentants (ESB) : Nicolas Leleux, Laurent Mendy, Corinne Levitt, Laetitia Boccara • Suppléants : Sébastien Gall, Cécile Dubois, Norah Tordjman, Mamadou Doucouré, Ali Mir
• Représentants (TUNESB) : Jean-Pierre Yalcin 

Centre communal d’action sociale (CCAS)

• Représentants (ESB) : Nicolas Leleux (président), Norah Tordjman, Marlène Barkats, Corinne Levitt, Mamadou Doucouré 
• Représentants (TUNESB) : Marie-Hélène Fromain
• Représentants (SBU) : Pierre Baudin

Commission des services publics locaux

• Représentants (ESB) : Isaac Barchichat, Dominique Cousseau, Marlène Barkats • Suppléants : Patrice Barbelanne, Norah Tordjman, Vanessa Lamy
• Représentants (TUNESB) : Amandine Prevost • Suppléant : Jean-Pierre Yalcin, Marie-Hélène Fromain
• Représentants (SBU) : Marc Guyot

Commission communale de sécurité

• Représentants (ESB) : Nicolas Leleux (président), Yonni Secnazi, Thierry Fellous, Dominique Cousseau, Isaac Barchichat, Laurent Mendy

Agence France Locale

• Représentants (ESB) : Issac Barchichat • Suppléante : Christelle Fouchère

Des délégués intercommunaux au sein des différents établissements publics de coopération intercommunale, dont la commune est membre, ont également été élus.

Communauté d'agglomération Plaine Vallée

Créée le 1^er janvier 2016, la Communauté d’agglomération Plaine Vallée est issue de la fusion de la communauté d’agglomération de la Vallée de Montmorency (CAVAM) et de la communauté de communes de l’Ouest de la Plaine de France (CCOPF), étendue aux communes de Montlignon et Saint-prix. Au total, ce sont dix-huit communes (Andilly, Attainville, Bouffémont, Deuil-La Barre, Domont, Enghien-les-Bains, Ezanville, Groslay, Margency, Moisselles, Montmagny, Montmorency, Piscop, Saint-Brice-sous-Forêt, Saint Gratien et Soisy-sous-Montmorency) regroupant 182 863 habitants qui composent le territoire.
Elle est compétente en matière de collecte des déchets, propreté, éclairage public et routes communautaires. Elle gère certains équipements sportifs (espaces nautiques), le théâtre Silvia Monfort ainsi que les aires d’accueil des gens du voyage et assure également la gestion et le développement de l’activité économique.

• Représentants (ESB) : Nicolas Leleux, Virginie Prehoubert, Thierry Fellous, Norah Tordjman
• Représentants (TUNESB) : Jean-Pierre Yalcin

Syndicat mixte départemental d’électricité, du gaz et des télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO)

Créé en 1994, le syndicat compte aujourd’hui 184 communes adhérentes.

• Représentantes de la commune : Cécile Dubois, Mamadou Doucouré • Suppléants : Ali Mir, Pierre Lapert

Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île-de-France (SIGEIF)

Né à l’aube du XX^e siècle avec l’objectif principal d’assurer la distribution du gaz d’éclairage, dans la banlieue parisienne, le SIGEIF est l’une des premières illustrations de l’intercommunalité. Il représente et défend aujourd’hui le service public de la distribution publique du gaz et de l’électricité en Île-de-France pour 4,9 millions d’habitants. La commune de Saint-Brice-sous-Forêt a adhéré en 1994 à ce syndicat.

• Représentant de la commune : Isaac Barchichat • Suppléant : Pierre Lapert

Syndicat des eaux d’Île-de-France (SEDIF)

Créé en 1922, cet établissement public administratif gère le service de l’eau de 149 communes de la région parisienne. Sa mission est d’envergure : distribuer de l’eau à près de 540 000 abonnés, soit plus de 4 000 000 de consommateurs, sur un territoire comprenant sept départements.

• Représentant de la commune : Virginie Prehoubert • Suppléante : Laetitia Boccara

Syndicat intercommunal pour l’assainissement hydraulique des vallées du Croult et du petit Rosne (SIAH)

Les objectifs principaux du SIAH sont la lutte contre la pollution et la lutte contre les inondations. Ces deux objectifs ont servi de base à la politique environnementale de ce syndicat créé en 1945 et ont défini jusqu’à ce jour l’ensemble de ses activités.

• Représentants de la commune : Thierry Fellous, Cécile Dubois • Suppléants : Norah Tordjman, Nicolas Leleux

Syndicat mixte pour la gestion et l'incinération des déchets urbains de la région de Sarcelles (SIGIDURS)

Représentants de la commune : Norah Tordjman, Yonni Secnazi • Suppléantes : Virginie Prehoubert, Laetitia Boccara

Syndicat intercommunal pour l’étude et la création de transports urbains pour les communes de Piscop/Saint-Brice-sous-Forêt (SIECTU)

• Représentants de la commune : Patrice Barbelanne, Ali Mir

Syndicat du CES de Nézant

Créé en 1967, ce syndicat a aujourd’hui en charge la gestion et le financement des infrastructures sportives comme la piste d’athlétisme et le gymnase du collège et la salle multisports de Nézant.

• Représentants de la commune : Sébastien Gall, Cécile Dubois, Dominique Cousseau, Norah Tordjman

Syndicat intercommunal du lycée Camille Saint-Saëns à Deuil-La Barre

• Représentants de la commune : Dominique Cousseau, Norah Tordjman, Cécile Dubois • Suppléantes : Sofien Maatoug, Marie-Hélène Fromain

Mission locale SeinOise

Cette association a pour objet de favoriser l’orientation et l’insertion professionnelle des jeunes de seize à moins de vingt-six ans résident sur l’une des communes de la zone de leur compétence soit aujourd’hui seize collectivités.

• Représentantes de la commune : en attente

Fourrière animale du Val-d’Oise

Le Syndicat mixte pour la gestion de la fourrière animale du Val d’Oise (SMGFAVO) a été créé en 2004. Il a pour mission d’être un lieu d’accueil pour les animaux errants ou abandonnés afin de mutualiser le coût de ce service.

• Représentant pour la commune : Ali Mir • Suppléant : Laurent Mendy