Commissions et syndicats

© Pixabay

Publié le 27 novembre 2018

Le conseil municipal crée des commissions, chargées d’étudier les questions soumises au conseil municipal. Elles préparent le travail et les délibérations du conseil municipal et ont un rôle consultatif.

Les commissions et syndicats sont composés d’élus du conseil municipal, de délégués intercommunaux issus des différents établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), dont la commune est membre, de membre d’associations ou autres organismes.

Les commissions de la ville

Elles sont chargées d’examiner les questions qui seront soumises au conseil municipal.

Commission des Finances

  • Représentants du groupe Unis pour Saint-Brice (USB) : Alain Lorand - Patrick Baldassari - Jean Mazouz - Céline Salfati - Eliane Ganipeau - Cyril Delmas
  • Représentants du groupe Bien vivre à Saint-Brice-sous-Forêt (BVSBSF) : Didier Arnal - Suppléant : Marc Guyot

Commission Urbanisme, Aménagement, Patrimoine et Travaux

  • Représentants du groupe USB : Alain Lorand - Roger Gagne – Isabelle Burger - William Degryse - Marc Lebreton - Virginie Henneuse
  • Invité : Cyril Delmas
  • Représentants du groupe BVSBSF : Michel Moha - Suppléante : Nicole Chalard

Commission Éducation, Famille et Jeunesse

  • Représentants du groupe USB : Alain Lorand - Marie-Hélène Fromain - Stéphanie Guittonneau - Janet Yalcin - Eliane Ganipeau
  • Représentants du groupe BVSBSF : Nicole Chalard - Marc Guyot - Frédérique Jeanne Besson

Commission Culture et vie Associative

  • Représentants du groupe USB : Alain Lorand - Matthieu Pariot - Marcelle Cayrac - Nicole Lucan - Michel Taillez - Noëlle Salfati
  • Représentants du groupe BVSBSF : Nicole Chalard - Suppléant : Michel Moha

Les commissions communales

Elles sont un outil de travail, créées sur des thématiques particulières.

Commission d’Accessibilité des personnes handicapées

  • Représentants du groupe USB: Alain Lorand - Roger Gagne -Éliane Ganipeau - Chantal Nedellec - Céline Salfati - Marc Lebreton - Janet Yalcin
  • Représentants du groupe BVSBSF : Didier Arnal - Michel Moha (suppléant de Didier Arnal) - Frédérique-Jeanne Besson
  • Représentants des associations locales et associations syndicales : Walter Salens (APF Val d’Oise) - Christian Falcy (APAJH 95) - Bernard Galtier (Syndicat des commerçants non sédentaires) - Jean-Marie Burette (AEPF)
  • Personnalités qualifiées : Magalie Goorimoothy - Christophe Prunier
  • Représentants des bailleurs sociaux : Gaëlle Lissandre (DOMNIS) - Jean Diaz Arbelaez (OPAC de l’Oise) - Sylvia Lauseille (IMMOBILIERE 3F)

Commission consultative des Services publics locaux (CCSPL)

  • Représentants du groupe USB : Patrick Baldassari - Marc Lebreton - Jean-Pierre Yalcin - Jean Mazouz - Suppléants : Philippe Strady - Michel Taillez - Cyril Delmas - Céline Salfati
  • Représentants du groupe BVSBSF : Maxime Yabas - Suppléant : Marc Guyot

Commission d’Appel d’offres

  • Représentants du groupe USB : Alain Lorand - Patrick Baldassari - William Degryse - Roger Gagne - Virginie Henneuse - Suppléants : Jean Mazouz - Marcelle Cayrac - Noëlle Salfati - Cyril Delmas
  • Représentants du groupe BVSBSF : Didier Arnal - Suppléant : Marc Guyot

Commission de Révision des listes électorales

  • Représentants du groupe USB : Matthieu Pariot - Jean-Luc Germain - Philippe Strady - Noëlle Salfati - Angel Jean-Noël
  • Représentants du groupe BVSBSF : Didier Arnal - Suppléant : Marc Guyot

Commission des Impôts directs

Les commissaires ont été proposés selon une liste de M. le Maire. Ensuite, et selon l’article 1650 du code des impôts, les conditions suivantes doivent être remplies pour la nomination des personnes de cette commission.

  • Un commissaire doit être domicilié en dehors de la commune.
  • Les commissaires ainsi que leurs suppléants en nombre égal sont désignés par le directeur départemental des finances publiques sur une liste de contribuables, en nombre double, remplissant les conditions requises, dressée par le conseil municipal, en l’occurrence proposée lors du conseil municipal du 24 avril 2014.
  • La désignation des commissaires et de leurs suppléants est effectuée de manière que les personnes respectivement imposées à la taxe foncière, à la taxe d'habitation et à la cotisation foncière des entreprises soient équitablement représentées.
  • Représentants : Patrick Baldassari - William Degryse - Éliane Ganipeau - André Luder - Georges Moulet - Marc Richard - Céline Salfati - Suppléants : Marie-France Vialatou - Michel Paris - Christophe Vadot - Anne-Claire Meunier - Janine Poirot - Brigitte Bourget - Françoise Mittino - Jacques Lumbroso

Comité technique (CT)

  • Représentants du groupe USB : Alain Lorand - Noëlle Salfati - William Degryse - Céline Salfati - Suppléants : Patrick Baldassari - Eliane Ganipeau - Marcelle Cayrac - Marie-Hélène Fromain
  • Représentants du groupe BVSBSF : Michel Moha - Suppléant : Nicole Chalard

Centre communal d’action sociale (CCAS)

  • Représentants du groupe USB : Alain Lorand - Chantal Nedellec - Janet Yalcin - Eliane Ganipeau - Jean-Luc Germain
  • Représentant du groupe BVSBSF : Michel Moha - Frédérique Jeanne Besson

Les commissions et syndicats sur les établissements publics coopération

Des délégués intercommunaux au sein des différents établissements publics de coopération intercommunale, dont la commune est membre, ont également été élus.

Communauté d'agglomération Plaine Vallée

Créée le 1er janvier 2016, la Communauté d’agglomération Plaine Vallée est issue de la fusion de la communauté d’agglomération de la Vallée de Montmorency (CAVAM) et de la communauté de communes de l’Ouest de la Plaine de France (CCOPF), étendue aux communes de Montlignon et Saint-prix. Au total, ce sont dix-huit communes (Andilly, Attainville, Bouffémont, Deuil-La Barre, Domont, Enghien-les-Bains, Ezanville, Groslay, Margency, Moisselles, Montmagny, Montmorency, Piscop, Saint-Brice-sous-Forêt, Saint Gratien et Soisy-sous-Montmorency) regroupant 182 863 habitants qui composent le territoire.
Elle est compétente en matière de collecte des déchets, propreté, éclairage public et routes communautaires. Elle gère certains équipements sportifs (espaces nautiques), le théâtre Silvia Monfort ainsi que les aires d’accueil des gens du voyage et assure également la gestion et le développement de l’activité économique.

  • Représentants de la commune : Alain Lorand (vice-président) - William Degryse - Virginie Henneuse - Patrick Baldassari
  • Représentant du groupe BVSBSF : Didier Arnal

Syndicat mixte départemental d’électricité, du gaz et des télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO)

Créé en 1994, le syndicat compte aujourd’hui 184 communes adhérentes.

  • Représentantes de la commune : Chantal Nedellec - Jean-Pierre Yalcin - Noëlle Salfati - Suppléants : Roger Gagne - Marc Lebreton - René Bouckaert

Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île-de-France (SIGEIF)

Né à l’aube du XXe siècle avec l’objectif principal d’assurer la distribution du gaz d’éclairage, dans la banlieue parisienne, le SIGEIF est l’une des premières illustrations de l’intercommunalité. Il représente et défend aujourd’hui le service public de la distribution publique du gaz et de l’électricité en Île-de-France pour 4,9 millions d’habitants. La commune de Saint-Brice-sous-Forêt a adhéré en 1994 à ce syndicat.

  • Représentant de la commune : Roger Gagne - Suppléant : Jean-Pierre Yalcin

Syndicat des eaux d’Île-de-France (SEDIF)

Créé en 1922, cet établissement public administratif gère le service de l’eau de 149 communes de la région parisienne. Sa mission est d’envergure : distribuer de l’eau à près de 540 000 abonnés, soit plus de 4 000 000 de consommateurs, sur un territoire comprenant sept départements.

  • Représentant de la commune : Patrick Baldassari - Suppléant : Roger Gagne

Syndicat intercommunal pour l’assainissement hydraulique des vallées du Croult et du petit Rosne (SIAH)

Les objectifs principaux du SIAH sont la lutte contre la pollution et la lutte contre les inondations. Ces deux objectifs ont servi de base à la politique environnementale de ce syndicat créé en 1945 et ont défini jusqu’à ce jour l’ensemble de ses activités.

  • Représentants de la commune : Roger Gagne - Marc Lebreton - Suppléantes : Chantal Nedellec - Céline Salfati

Syndicat intercommunal pour l’étude et la création de transports urbains pour les communes de Piscop/Saint-Brice-sous-Forêt (SIECTU)

  • Représentantes de la commune : Stéphanie Guittonneau - Janet Yalcin

Syndicat mixte d’études et de programmation de l’Ouest de la plaine de France (SMEP)

Le SMEP regroupe vingt et une communes du Val d’Oise. Il est chargé de définir les grandes orientations du territoire en matière de développement économique et commercial, d’urbanisme, d’habitat et de déplacement et également de préservation des espaces naturels et agricoles.

  • Représentants de la commune : William Degryse - Cyril Delmas - Suppléants : Jean-Pierre Yalcin - Virginie Henneuse

Syndicat du CES de Nézant

Créé en 1967, ce syndicat a aujourd’hui en charge la gestion et le financement des infrastructures sportives comme la piste d’athlétisme et le gymnase du collège et la salle multisports de Nézant.

  • Représentants de la commune : Matthieu Pariot - Angel Jean-Noël - William Degryse - Marcelle Cayrac

Syndicat intercommunal du lycée Camille Saint-Saëns à Deuil-La Barre

  • Représentants de la commune : William Degryse - Marcelle Cayrac - Jean Mazouz - Suppléante : Frédérique-Jeanne Besson

Mission locale SeinOise

Cette association a pour objet de favoriser l’orientation et l’insertion professionnelle des jeunes de seize à moins de vingt-six ans résident sur l’une des communes de la zone de leur compétence soit aujourd’hui seize collectivités.

  • Représentantes de la commune : Chantal Nedellec

Fourrière animale du Val-d’Oise

Le Syndicat mixte pour la gestion de la fourrière animale du Val d’Oise (SMGFAVO) a été créé en 2004. Il a pour mission d’être un lieu d’accueil pour les animaux errants ou abandonnés afin de mutualiser le coût de ce service.

  • Représentant pour la commune : William Degryse - Suppléant : Philippe Strady
Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?